Mentions légales

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Editeur

Le présent site web est édité par : AFVD - Association Francophone pour Vaincre les Douleurs
Association Loi 1901 reconnue d'intérêt général - 
 
Siret 505 259 275 00020
dont le siège est situé :
 5 rue Marcel Beau - 79200 Parthenay
E-mail : contact@association-afvd.com.

Directeur de la publication

Directeur de la publication : Mme Nathalie Deparis (Présidente)

Conception graphique & réalisation

Ouille !
DESIGN & WEB

Crédits photographiques / illustrations

AFVD / &stelle Schoen / Thinkstock

Ressources

Le présent site web est réalisé avec Joomla, solution Open-Source sous licence GNU-GPL, avec l'addition de modules et composants complémentaires :
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Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Numéro TVA : FR 22 424 761 419
Au capital social de : 10 069 020 €

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Limitation de responsabilité

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Propriété intellectuelle

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Droit applicable / litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Protection des données personnelles

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• Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données.
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• Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par la Plateforme sont collectées.
• Limite de conservation des données : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut être communiquée, l’utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation.
• Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

L’utilisateur fournit ses données personnelles en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Nous nous assurons que le traitement de vos données personnelles soit réalisé dans le cadre de finalités légitimes, adéquates et proportionnées selon les conditions définies par la réglementation en vigueur. Aucune information personnelle vous concernant n’est publiée à votre insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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• Par voie postale : L'AFVD – 5 rue Marcel Beau – 79200 Parthenay
• Par e-mail : contact@association-afvd.com

Veuillez noter que si vous exercez vos droits listés ci-dessus, nous conserverons toutefois certaines de vos informations personnelles et votre demande pour nous assurer de l’exercice effectif de vos droits.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de protection des données à caractère personnel : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, 3 place Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex 07

Aucune donnée collectée sur ce Site ne fait l’objet de transferts hors de l’Union européenne.

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