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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que le présent site web est édité par :

AFVD - Association Francophone pour Vaincre les Douleurs
Association Loi 1901 reconnue d'intérêt général - 
 
Siret 505 259 275 00012
dont le siège est situé :
 La Tillerolle - 79200 Pompaire
Tél. : 06 15 57 83 83
E-mail : association-afvd[at]neuf.fr (Anti spam : remplacer [at] par @).
Membres du comité éditorial :
- Martine Chauvin (Présidente, non professionnelle de santé)
- Catherine Sebire (Chargée de projets,salariée AFVD, non professionnelle de santé).
Responsable de la publication : Martine Chauvin (Présidente).

 

• CONCEPTION GRAPHIQUE

Axelle Sebire (bénévole)

 

• REALISATION

Ouille ! www.ouille.eu

 

• CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

AFVD / Thinkstock

 

• RESSOURCES

Le présent site web est réalisé avec Joomla, solution Open-Source sous licence GNU-GPL,
avec l'addition de modules et composants complémentaires : CMSE Anrevised / MaximenuCK / RSForm! Pro / Phoca Gallery / AcyMailing / Akeeba Backup / JCE Editor / JCE Mediabox

 

• HÉBERGEMENT PHYSIQUE

OVH

 

• CARACTÉRISTIQUES DU SITE

Ce site est optimisé pour les navigateurs récents, sur ordinateur, tablette et smartphone.

 

• LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L'utilisateur du site internet "www.association-afvd.com" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'AFVD met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Si vous constatez une incohérence, vous pourrez prendre contact avec L'AFVD pour l'en informer.
Les informations fournies par L'AFVD le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. L'AFVD ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
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En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de L'AFVD, au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de L'AFVD est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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• DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

• INFORMATIONS NOMINATIVES

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L'AVFD tient à informer ses visiteurs, tous les patients atteints de douleurs chroniques et leurs proches, que l'information diffusée sur ce site vise à soutenir et non à remplacer la relation entre patients et médecins.